Conditions générales

 

 

1. IDENTIFICATION DES PARTIES.


Les termes et conditions énoncées ci-dessous réglementer l'accès et l'utilisation des URL ou http://www.aceitedegustus.es http://www.olidegustus.com (ci-après sur le Web), propriété de LA COOPÉRATIVE la Granadella, dont le nom est Plaza Joan Perucho, 4, 25177 la Granadella, Lleida, en Espagne, et e-mail:  facturacio@aceitedegustus.es, et d'autre part, la personne physique ou morale, ci-après l'UTILISATEUR, accéder à la page pour trouver et utiliser les services offerts via le web.


En utilisant ce site l'utilisateur accepte tous et chacun de ces conditions générales, ainsi que toutes les conditions particulières contenues dans l'utilisation de certains services. À défaut d'accepter ces conditions, vous ne devez pas accéder et / ou utiliser les services et / ou contenu offert par la Granadella COOPÉRATIVE.




2. CHAMP D'APPLICATION DE SERVICES.


LA COOPÉRATIVE Granadella est une société commerciale dont l'activité principale est la distribution et la commercialisation de l'huile d'olive degustus, et à travers le Web ou http://www.aceitedegustus.es http://www.olidegustus.com fournit des informations sur les activités de lui-même et de ses produits.


Grâce à la http://www.aceitedegustus.es web ou http://www.olidegustus.com, la Granadella COOPÉRATIVE permet à l'utilisateur d'accéder et de l'utilisation des services divers et le contenu mis à la disposition de ces par la société, et / ou de tiers. Ces termes et conditions d'utilisation s'appliquent à l'utilisation générique du site par l'utilisateur. L'utilisateur sera en mesure de visualiser et d'imprimer ces conditions.




3. CHANGEMENTS.


LA COOPÉRATIVE Granadella se réserve le droit de modifier ou de supprimer à tout moment et sans préavis tout contenu, services et informations disponibles sur ce site web et de limiter ou d'annuler les termes et conditions applicables au site web.


LA COOPÉRATIVE Granadella peut, à tout moment et sans préavis, de modifier et mettre à jour l'information contenue dans son site Web, ou sa configuration ou présentation. LA COOPÉRATIVE Granadella fait tous les efforts pour s'assurer que l'information fournie par le biais de son site web est clair, compréhensible et appropriée, et pour éviter les erreurs autant que possible et, si nécessaire, la réparation ou mise à jour. Toutefois, COOPÉRATIVE Granadella ne pouvons pas garantir l'absence d'erreurs ou que le contenu de l'information est actualisée en permanence.




4. CONDITIONS D'ACCÈS ET UTILISATION DU SITE.


Les http://www.aceitedegustus.es web ou http://www.olidegustus.com peut être consulté par un utilisateur d'un seul libre et ouvert mais seulement pour une utilisation au personnel de service. Toutefois, afin d'être en mesure de fournir certains services par l'intermédiaire du Web, l'utilisateur devra remplir un formulaire avec des données et des informations que vous y êtes invité, et si l'utilisateur ne remplit pas tous les champs marqués d'un astérisque comme nécessaire, la Granadella COOPÉRATIVE se réserve le droit de ne pas fournir le service en question. L'UTILISATEUR garantit l'authenticité de cette information, et sera seul responsable pour tout faux ou inexacts. Les données personnelles que vous fournissez seront toujours traités en conformité avec les dispositions du Règlement sur ??la protection des données à caractère personnel, et doit consulter notre Politique de protection des données.


4.1. - Les exigences techniques pour l'accès


Pour accéder au Web, l'utilisateur doit avoir accès à l'Internet, des frais d'accès et de connexion et de disposer de l'équipement et les systèmes nécessaires pour se connecter à l'Internet, y compris un terminal adéquat pour effet (ou compatible PC, un téléphone, etc.) et un modem ou un autre analogue ou similaire. L'accès et l'utilisation appropriée de certains contenus et services du site impliquent le rejet dans leurs programmes d'équipement informatique informatiques certains ou d'autres éléments logiques. Cette installation doit être pris en charge par l'UTILISATEUR, la baisse la Granadella COOPÉRATIVE toute responsabilité qui pourrait surgir. À cet égard, afin d'accéder à certains contenus multimédia, l'utilisateur doit avoir un minimum de bande passante de 256 Kb / s, la baisse la Granadella COOPÉRATIVE toute responsabilité relativement au mauvais fonctionnement d'un contenu multimédia par les fluctuations de la largeur de bande de la connexion Internet de l'utilisateur.


4.2 - Obligation de faire un usage correct des sites Web, services et contenu


a) UTILISATEUR: L'utilisateur s'engage à utiliser le site web, services et contenus en conformité avec la loi, la morale, aux bonnes mœurs et l'ordre public et les présentes Conditions. S'engage à utiliser les services Web et les matières diligente, correcte et licite et, en particulier, vous vous engagez à ne pas:

 

- Reproduire ou copier, distribuer, permettre l'accès du public à travers toute forme de communication publique, transformer ou modifier les Contenus, sauf avec l'autorisation du titulaire du droit d'auteur ou qu'il est légalement autorisé.

 

- Supprimer ou manipuler le "copyright" et autres données d'identification des droits des propriétaires inclus dans le contenu, ainsi que des dispositifs techniques de protection, ou tout autre mécanisme d'information qui pourraient inclure le contenu.

L'utilisateur s'engage également à, au cas où vous ont été fournies par les mots de passe Granadella COOPÉRATIVES pour l'accès à certaines parties ou de services Web, les garder avec soin, les garder secrets, et accepter les conséquences ou les pertes financières subies par le manque de diligence dans la sauvegarde de la même chose.


L'utilisateur s'engage également à, au cas où vous ont été fournies par les mots de passe Granadella COOPÉRATIVES pour l'accès à certaines parties ou de services Web, les garder avec soin, les garder secrets, et accepter les conséquences ou les pertes financières subies par le manque de diligence dans la sauvegarde de la même chose.

 

b) Le Web: LA COOPERATIVE Granadella pas contrôler ou garantir l'absence de virus ou d'autres éléments dans les matières qui peuvent altérer le système informatique (software et hardware) ou de documents électroniques et les fichiers stockés dans le système informatique utilisateur.


4.3 - Refus et retrait de l'accès au Web et / ou Services:


LA COOPÉRATIVE Granadella se réserve le droit de refuser ou retirer l'accès au Web et / ou services à tout moment et sans préavis aux utilisateurs qui ne respectent pas ces conditions.


4.4 - L'utilisation des services proposés sur le site de la Granadella au titre de la Politique sur la publicité non sollicitée Régi par la Loi de Services de la société de l'information et le commerce électronique (LSSICE):


La politique du respect Granadella COOPERATIVE à l'e-mail est d'envoyer des communications que vous avez demandés. Dans le cas des envois par la Granadella COOPÉRATIVE les utilisateurs comprennent le mot «publicité» ne soit pas trompeuse. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces e-mails, vous avez toujours offrir une manière simple et directe de l'affirmer.


L'utilisateur et la Granadella COOPÉRATIVE s'engagent à faire usage des services en vertu de la Politique sur la publicité non sollicitée, en particulier, d'entreprendre - Ne pas envoyer de chaînes de lettres, courrier électronique non sollicité. Les personnes touchées par la réception de messages non sollicités à une pluralité de personnes peut notifier la Granadella COOPÉRATIVE envoyant un message sur le compte e-mail: facturacio@aceitedegustus.es

 

 


5. RESPONSABILITÉS.


a) LA COOPÉRATIVE Granadella saurait être tenue responsable, directement ou en tant que filiale de:


•  La qualité du service, la rapidité d'accès, le bon fonctionnement ou la disponibilité et la poursuite du fonctionnement du site.


•  Les informations saisies par les utilisateurs, les partenaires et les tiers.


•  Les dommages causés aux ordinateurs des utilisateurs en utilisant le web.


• Défaut de se conformer à la loi, la morale et de bonnes pratiques généralement acceptées ou à l'ordre public en raison de la transmission, la distribution, le stockage, la disponibilité, la réception ou l'accès au contenu.


•  La violation de la propriété intellectuelle, les droits d'honneur, l'intimité personnelle et familiale et de l'image personnelle (photographies), les droits de propriété et toutes les autres natures appartenant à des tiers à la suite de la transmission, la distribution, le stockage, la disponibilité, la réception ou l'accès au contenu.


•  Le liens hypertexte et (comme des liens, des bannières ou des boutons), qui, par l'intermédiaire du site Web http://www.aceitedegustus.es UTILISATEURS d'accéder aux sites Web, des fonctionnalités et services offerts par des tiers n'appartenant pas ou sont sous le contrôle de la Granadella COOPÉRATIVE, et il ne sera pas responsable des informations contenues dans ceux-ci ni pour les effets qui pourraient résulter de telles informations.


b) L'UTILISATEUR:


•  LA COOPÉRATIVE Granadella pas être tenu pour responsable de l'exécution par l'utilisateur de tout comportement illégal, portant atteinte aux droits de l'homme, nuisibles et / ou nuisibles.


 


6. MINEURS.


Il est interdit d'accéder et d'utiliser le web pour les mineurs. Les formes contenues dans le site Web ne sont pas destinés aux mineurs, la Coopérative Granadella fournit une méthode de verrouillage des enregistrements à ceux de moins de 18, et n'est pas responsable de l'exactitude des données remplies par le UTILISATEUR. LA COOPÉRATIVE Granadella rappelle aux adultes utilisateurs qui sont responsables pour les mineurs qui est de votre responsabilité de déterminer quels services et / ou le contenu est approprié ou non pour l'âge de celui-ci. LA COOPÉRATIVE Granadella les informe qu'il existe des programmes informatiques que l'accès filtre et bloc à certains contenus et services.




7. COMPETENCE ET DROIT APPLICABLE.


Toute réclamation ou contestation sera prise très au sérieux et essayer de résoudre le plus tôt possible. Mais si c'était le cas en question, les clients doivent contacter le vendeur pour essayer de résoudre le problème d'une manière amicale. Si vous ne pouvez toujours pas parvenir à un accord, les tribunaux de Lleida avoir le dernier mot sur le contentieux possible.


Ces conditions sont écrites en espagnol et en catalan, et sont soumises au droit espagnol. Pour tout litige découlant de l'utilisation des services offerts ou pour les contenus du site, les parties, avec l'acceptation de ces Conditions, seront soumis aux tribunaux du capital Lleida (Espagne).